Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site institutionnel de l’Agence de la biomédecine.
Direction de la publication : la Direction Générale de l’Agence de la biomédecine
Responsable de la publication et de la rédaction : la Direction de la communication de l’Agence de la biomédecine.

Pour toute question concernant ce site, n’hésitez pas à écrire à :
contact@biomedecine.fr
ou à l’adresse suivante :
Agence de la biomédecine
1, avenue du Stade de France
93212 Saint-Denis La Plaine cedex

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels de santé et les médias sur les activités et les missions encadrées par l’Agence de la biomédecine.
Les informations fournies sur le site agence-biomedecine.fr visent à améliorer, et non à remplacer, la relation existante entre un patient (ou visiteur) et son médecin.
Les contenus scientifiques et médicaux de ce site sont élaborés et validés par des experts du don et de la greffe d’organes, de tissus et de moelle osseuse, d’assistance à la procréation et d’embryologie et de génétique humaine.
Notamment :
Le directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique de l’Agence de la biomédecine.
Les auteurs de ce site n’ont aucun lien d’intérêt avec des entreprises et établissements produisant ou exploitant des produits de santé ou des organismes de conseil intervenant sur ces produits dans le but de créer du profit.

Le site agence-biomedecine.fr n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Architecture d’information, design graphique et développement :
agence-biomedecine.fr : Luciole 4 rue des petits pères 75002 Paris
Hébergement : Eolas 45 Avenue Charles de Gaulle 92200 Paris
Maintenance applicative : Luciole 4 rue des petits pères 75002 Paris
Photographies médicales : Benoît Rajau et Raphaël Debengy pour l’Agence de la biomédecine

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique est autorisé sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion.
Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
Citation explicite de l’Agence de la biomédecine comme source, avec indication de la date de la reproduction et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
L’Agence de la biomédecine autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
Mentionner en toute lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
N’utiliser les informations qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le site est financé par l’Agence de la biomédecine, institution publique relevant du ministère de la santé.